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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente pour notre Shop Online

*Bedingungen auf Deutsch unten

1. Domaine d’application
Ce site de vente en ligne d’alimentation biologique est la propriété de l’entreprise Biofruits SA, Route du Rhône 12, 1963 Vétroz.
Les présentes Conditions générales de vente s’appliquent à tous les contrats conclus entre vous en votre qualité de client (vous, vos) et nous en notre qualité d’exploitants du shop en ligne www.biofruits.ch (ci-après : nous, nos). Dans le cadre des opérations de commande, vous reconnaissez les CGV dans leur version en vigueur au moment de la passation de votre commande. Pour revêtir un caractère obligatoire, toutes conventions orales ou téléphoniques doivent être confirmées par écrit. Cette exigence de la forme écrite est également satisfaite quand une déclaration est contenue dans un email.

2. Inscription
Le processus d’inscription est gratuit et sans engagement. Lors du processus de votre inscription, nous vous demanderons votre adresse email et un mot de passe. Grâce à ces deux informations, vous serez donc le seul utilisateur à pouvoir accéder à votre compte. Vous pourrez alors modifier quand vous le souhaitez toutes vos informations personnelles. Biofruits n’est alors pas responsable en cas d’erreurs ou d’imprécisions, notamment dans les noms ou adresses qui peuvent être différents sur votre commande et sur votre boîte aux lettres. Le client s'engage à garder ses informations strictement confidentielles et à ne pas les communiquer à une tierce personne afin d'éviter toute intrusion dans son compte client. Biofruits ne pourra être tenue responsable si un tiers a accès à l'identifiant et au mot de passe du propriétaire du compte client.

3. Consentement d’envoi d’informations
Lors de l’inscription sur le site de Biofruits, le client consent à recevoir des informations de la part de l’entreprise Biofruits via les différents moyens de communication (réseaux sociaux, newsletters, site internet, courrier, email, sms). Le client peut également renoncer à recevoir ces informations gratuitement en suivant les instructions indiquées sur nos envois de courriers.

4. Compatibilité
La représentation des produits sur la boutique en ligne ne nous engage pas légalement et ne constitue qu’un catalogue en ligne sans engagement. Si vous ne faites qu’ajouter des produits dans le „panier“, cela ne constitue pas une commande obligeante. Une commande des produits contenus dans le panier ne devient obligeante que lorsque vous cliquez sur le bouton „Commander“ de la page de commande. La bonne réception de cette commande est immédiatement confirmée par un e-mail automatique et constitue un accord contractuel. Le consentement est exprimé sous réserve de la recevabilité juridique et de la disponibilité de la marchandise commandée. Si nous ne pouvons pas donner suite à votre commande, vous recevrez une notification de non disponibilité. Les annonces de disponibilités sur le shop servent d’information mais pas de confirmation de livraison et il se peut qu’elles s’avèrent incorrectes. Des variations dans les prix en raison de variations dans les récoltes ou de devises sont possibles. Le prix décisif est celui inscrit au moment de la conclusion de la commande. Les prix pour les fruits et les légumes sont indiqués par tranches. Tous nos codes promotionnels hors des codes de communications sont à usage personnel et nominatif. De ce fait, nous nous réservons le droit de ne pas accepter les commandes validées avec un code promotionnel qui est destiné à être utilisé par une autre personne. Nous facturerons donc en supplément le bon d'achat qui peux être un pourcentage, un rabais commercial ainsi que les frais de livraisons.

5. Livraison et frais de livraison
Nous livrons la marchandise que vous avez commandée au plus vite à l’adresse que vous avez indiquée lors de la commande. Il peut arriver qu’un produit ne soit pas disponible. Dans ce cas, vous trouverez un bon à avoir du montant de la marchandise manquante à faire valoir sur votre prochaine commande. 

Si vous n’êtes pas à la maison, nous nous permettons de déposer votre livraison sur le seuil de votre entrée ou selon les instructions que vous avez laissé à la fin de votre commande en ligne. Nous sommes à tout moment en droit d’effectuer des livraisons et prestations partielles, dans la mesure où celles-ci sont acceptables pour vous. Lorsque nous effectuons une livraison partielle, nous prenons en charge les frais de port supplémentaires. La livraison est définie comme « une livraison à la porte d’entrée ». 
L’envoi de votre commande suit les prix et délais de livraison en vigueur du moyen de livraison choisit.

6. Echéance et paiement
Nous acceptons uniquement les modes de payement mentionnés dans la procédure de commande. Le prix d’achat ainsi que les frais de livraison sont valables dès la conclusion du contrat.
La commande ne sera traitée qu’après la réception du paiement sauf dans le cas d’un retrait en magasin.
Les produits de substitution et crédit de remboursement sont automatiquement remboursés sur votre compte client, sauf demande contraire du client.
Les bons ne sont valables que dans les conditions décrites sur ceux-ci. Il est interdit, sans accord préalable écrit, de créer d’autres bons. Si le bon ne devait pas être utilisé entièrement, le reste sera comptabilisé sur le compte pour une prochaine commande. 

7. Garantie et responsabilité
Si les marchandises livrées sont incomplètes ou détériorées p.ex défaut d’un produit ou erreur de livraison, nous veillerons à y remédier par une autre livraison. Si l’alternative de livraison ne vous convient pas, vous pourrez dès lors annuler votre achat.
Notre responsabilité pour nos propres erreurs, ainsi que celles de nos employés et mandataires se limite à la partie énoncée ci-dessus.

8. Adresse
Fournisseur et partenaire contractuel de l’offre de ce site internet :
Biofruits SA, Route du Rhône 12, 1963 Vétroz
Adresse pour un renvoi : Biofruits SA, Route du Rhône 12, 1963 Vétroz

9. Protection des données
Nous utilisons les données que vous nous avez communiquées dans le but de réaliser votre commande. Vos données sont transmises à l’entreprise d’expédition chargée de la livraison dans la mesure où cela est nécessaire pour la livraison de la marchandise. Pour le déroulement des opérations de paiement nous transmettons vos données de paiement à l’institut financier ou de crédit chargé de votre paiement. Nous ne transmettons pas vos données à des tiers à des fins publicitaires.
Après déroulement complet de la commande et de son règlement, ces données sont bloquées jusqu’à une nouvelle utilisation de votre part, et seront effacées après expiration des délais de conservation de données destinées à des fins de droit commercial et fiscal, dans le cas où vous avez opté explicitement pour une non-utilisation de vos données. Nous protégeons notre site internet contre la perte, la destruction, l’accès, le changement et la diffusion de vos données. Malgré des contrôles fréquents, nous ne pouvons pas nous protéger de tous dangers. Conformément à la loi fédérale sur la protection des données (LPD), vous avez la possibilité d’obtenir en permanence des renseignements gratuits sur les données stockées sur vous et vous bénéficiez d’un droit de correction, de blocage ou de suppression de ces données. Toutes demandes de renseignements peuvent être adressée par voie électronique. Pour toutes questions sur vos données, veuillez svp vous adresser à: Biofruits SA, Route du Rhône 12, 1963 Vétroz, info@biofruits.ch

10.Publicité par email (Newsletter)
Si vous vous inscrivez à notre newsletter, nous utilisons les données requises à cet effet afin de vous faire parvenir régulièrement notre newsletter par e-mail. La désinscription de la newsletter est possible à tout moment et peut se faire grâce au lien prévu à cet effet dans la newsletter. En outre, nous nous permettons d’utiliser votre inscription à la Newsletter à des fins de remarketing sur les réseaux sociaux, tels que Facebook etc.

11.Cookies
Dans le but de faciliter la navigation et rendre possible certaines fonctionnalités sur notre site, nous utilisons des cookies sur plusieurs de nos pages web. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre ordinateur. La plupart de nos cookies sont automatiquement supprimés lorsque vous quittez votre navigateur web. D’autre restent stockés sur votre ordinateur afin de rendre vos prochaines visites sur notre site plus efficaces et rapides. Nos entreprises partenaires ne peuvent pas utiliser ces cookies pour traiter ou prendre
connaissance de vos données personnelles. Si vous ne voulez pas stocker de cookies sur votre ordinateur ou si vous souhaitez être informé de leur stockage, vous pouvez empêcher l’installation des cookies en ajustant les paramètres de votre navigateur.

12. Boissons alcoolisées
Les boissons alcoolisées ne sont pas vendues aux jeunes âgés de moins de 18 ans. Lors du processus de commande, le client doit confirmer qu’il a 18 ans ou plus. Si cet âge minimal n’est pas atteint, aucun contrat ne verra le jour. Le client est tenu de faire une déclaration conforme à la vérité. Biofruits se réserve le droit, sans justification, d’exiger une copie de la carte d’identité.

13. Droit de révocation
Les consommateurs ont un droit d’annulation avec un délai d’au moins 48h avant la date de livraison de la marchandise. L’annulation est à faire parvenir par écrit à webshop@biofruits.ch

14. Tribunal compétent
Notre activité commerciale est régie exclusivement par le droit suisse. L’inefficacité de quelques dispositions particulières des conditions du contrat ne conduit pas à l’inefficacité de tout le contrat. Les parties font élection de for au greffe du tribunal du Valais.

15. Coordonnées complètes de Biofruits SA
Nom : Biofruits SA
Adresse : Route du Rhône 12, 1963 Vétroz
Email : info@biofruits.ch
N° de téléphone : 027 345 39 39
En cas de question concernant les conditions générales de vente merci de nous contacter à l’aide de l’adresse info@biofruits.ch

*Allgemeine Geschäftsbedingungen für unseren Online-Shop

1.Geltungsbereich

Dieser Online-Shop für biologische Lebensmittel ist Eigentum des Unternehmens Biofruits SA, Route du Rhône 12, 1963 Vétroz.

Die vorliegenden Allgemeinen Geschäftsbedingungen gelten für alle Verträge, die zwischen Ihnen als Kunde (Sie, Ihnen) und uns als Betreiber des Online-Shops www.biofruits.ch (im Folgenden: wir, uns) geschlossen werden. Im Rahmen des Bestellvorgangs erkennen Sie die AGB in ihrer zum Zeitpunkt Ihrer Bestellung gültigen Fassung an. Mündliche oder telefonische Vereinbarungen bedürfen zu ihrer Verbindlichkeit der schriftlichen Bestätigung. Dieses Schriftformerfordernis ist auch erfüllt, wenn eine Erklärung in einer E-Mail enthalten ist.

2. Anmeldung

Der Anmeldeprozess ist kostenlos und unverbindlich. Während des Anmeldeprozesses werden Sie nach Ihrer E-Mail-Adresse und einem Passwort gefragt. Mit diesen beiden Informationen sind Sie der einzige Nutzer, der Zugang zu Ihrem Konto hat. Sie können alle Ihre persönlichen Informationen jederzeit ändern. Biofruits haftet dann nicht für Fehler oder Ungenauigkeiten, insbesondere bei Namen oder Adressen, die auf Ihrer Bestellung und in Ihrem Briefkasten unterschiedlich sein können. Der Kunde verpflichtet sich, seine Informationen streng vertraulich zu behandeln und sie nicht an Dritte weiterzugeben, um ein Eindringen in sein Kundenkonto zu verhindern. Biofruits kann nicht haftbar gemacht werden, wenn ein Dritter Zugriff auf die Benutzerkennung und das Passwort des Inhabers des Kundenkontos hat.

3. Zustimmung zur Zusendung von Informationen

Bei der Registrierung auf der Website von Biofruits stimmt der Kunde zu, dass er über die verschiedenen Kommunikationsmittel (soziale Netzwerke, Newsletter, Website, Post, E-Mail, SMS) Informationen von der Firma Biofruits erhalten kann. Der Kunde kann auch auf den Erhalt dieser Informationen kostenlos verzichten, indem er die Anweisungen auf unseren Postsendungen befolgt.

4. Kompatibilität

Die Darstellung der Produkte im Online-Shop ist für uns rechtlich nicht bindend und stellt lediglich einen unverbindlichen Online-Katalog dar. Wenn Sie Produkte lediglich in den "Warenkorb" legen, stellt dies noch keine verbindliche Bestellung dar. Eine Bestellung der im "Warenkorb" enthaltenen Produkte wird erst dann verbindlich, wenn Sie auf der Bestellseite den Button "Bestellen" anklicken. Der erfolgreiche Eingang dieser Bestellung wird sofort durch eine automatisch generierte E-Mail bestätigt und stellt eine vertragliche Vereinbarung dar. Die Zustimmung erfolgt unter dem Vorbehalt der rechtlichen Zulässigkeit und der Verfügbarkeit der bestellten Ware. Wenn wir Ihre Bestellung nicht ausführen können, erhalten Sie eine Mitteilung über die Nichtverfügbarkeit. Die Verfügbarkeitsanzeigen im Shop dienen der Information, nicht aber der Lieferbestätigung und können sich als unzutreffend erweisen. Preisänderungen aufgrund von Ernte Schwankungen oder Währungsschwankungen sind möglich. Maßgeblich ist der Preis, der zum Zeitpunkt des Abschlusses der Bestellung eingetragen ist. Die Preise für Obst und Gemüse werden in Stück angegeben. Alle unsere Promotion Codes, außerhalb der Kommunikationscodes, sind für den persönlichen und namentlichen Gebrauch bestimmt. Aus diesem Grund behalten wir uns das Recht vor, Bestellungen nicht anzunehmen, die mit einem Promotion Code validiert wurden, der von einer anderen Person verwendet werden soll. Wir werden daher den Gutschein, der ein Prozentsatz, ein Handelsrabatt oder die Lieferkosten sein kann, zusätzlich in Rechnung stellen.

5. Lieferung und Lieferkosten

Wir liefern die von Ihnen bestellte Ware so schnell wie möglich an die Adresse, die Sie bei der Bestellung angegeben haben. Der Versand Ihrer Bestellung folgt den gültigen Preisen und Lieferzeiten der gewählten Liefermethode. Es kann vorkommen, dass ein Produkt nicht verfügbar ist. In diesem Fall finden Sie einen Gutschein über den Betrag der fehlenden Ware, der automatisch bei Ihrer nächsten Bestellung abgezogen wird.

Wenn Sie nicht zu Hause sind, erlauben wir uns, Ihre Lieferung auf der Schwelle Ihres Hauseingangs abzulegen oder gemäß den Anweisungen, die Sie im Feld "Kommentare" am Ende Ihrer Online-Bestellung hinterlassen haben. Die Lieferung wird als "Lieferung an die Haustür" definiert.

6.Fälligkeit und Zahlung

Wir akzeptieren nur die im Bestellvorgang genannten Zahlungsarten. Der Kaufpreis und die Lieferkosten gelten ab Vertragsabschluss.

Die Bestellung wird erst nach Zahlungseingang bearbeitet.

Ersatzprodukte und Erstattungsguthaben werden automatisch auf Ihr Kundenkonto zurückerstattet, sofern der Kunde nichts anderes wünscht.

Gutscheine sind nur unter den auf ihnen beschriebenen Bedingungen gültig. Ohne vorherige schriftliche Zustimmung ist es nicht gestattet, weitere Gutscheine zu erstellen. Sollte der Gutschein nicht vollständig eingelöst werden, wird der Restbetrag für eine nächste Bestellung auf das Konto gebucht.

7.Ermäßigungen

Die Rabatte sind im Online-Shop von Biofruits geltend zu machen, die gewährten Rabatte sind nicht kumulierbar und zeitlich begrenzt. Die Berechnung des Rabatts auf die Artikel erfolgt linear. Bei Rabatten in Form eines Betrages gelten diese als Zahlungsmittel. Wenn bei der Bestellung der Gesamtbetrag einschließlich Rabatt unter den Tarif für den kostenlosen Transport fällt, wird dieser in Rechnung gestellt.

8.Gewährleistung und Haftung

Wenn die gelieferten Waren unvollständig oder beschädigt sind, z.B. durch einen Produktfehler oder eine Falschlieferung, werden wir für Abhilfe durch eine alternative Lieferung sorgen. Wenn Ihnen die alternative Lieferung nicht zusagt, können Sie Ihren Kauf rückgängig machen.

Unsere Haftung für unsere eigenen Fehler sowie die unserer Mitarbeiter und Bevollmächtigten ist auf den oben genannten Teil beschränkt.

9.Adresse

Anbieter und Vertragspartner des Angebots auf dieser Website:

Biofruits SA, Route du Rhône 12, 1963 Vétroz.

Adresse für eine Rücksendung: Biofruits SA, Route du Rhône 12, 1963 Vétroz

10.Datenschutz

Wir verwenden die von Ihnen mitgeteilten Daten zum Zweck der Abwicklung Ihrer Bestellung. Ihre Daten werden an das mit der Lieferung beauftragte Versandunternehmen weitergegeben, soweit dies zur Lieferung der Ware erforderlich ist. Zur Abwicklung des Zahlungsverkehrs geben wir Ihre Zahlungsdaten an das mit Ihrer Zahlung beauftragte Kredit- oder Finanzinstitut weiter. Wir geben Ihre Daten nicht zu Werbezwecken an Dritte weiter.

Nach vollständiger Abwicklung der Bestellung und Bezahlung werden diese Daten für eine weitere Verwendung Ihrerseits gesperrt und nach Ablauf der Aufbewahrungsfristen für handels- und steuerrechtliche Zwecke gelöscht, sofern Sie sich ausdrücklich gegen eine weitere Verwendung Ihrer Daten entschieden haben. Wir schützen unsere Website vor Verlust, Zerstörung, Zugriff, Veränderung und Verbreitung Ihrer Daten. Trotz häufiger Kontrollen können wir uns nicht vor allen Gefahren schützen. Nach dem Datenschutzgesetz (DSG) haben Sie jederzeit die Möglichkeit, unentgeltlich Auskunft über die zu Ihrer Person gespeicherten Daten zu erhalten und ein Recht auf Berichtigung, Sperrung oder Löschung dieser Daten. Sämtliche Auskunftsersuchen können elektronisch gestellt werden. Wenn Sie Fragen zu Ihren Daten haben, wenden Sie sich bitte an: Biofruits SA, Route du Rhône 12, 1963 Vétroz, info@biofruits.ch

11.Werbung per E-Mail (Newsletter)

Wenn Sie sich für unseren Newsletter anmelden, verwenden wir die dafür erforderlichen Daten, um Ihnen regelmäßig unseren Newsletter per E-Mail zukommen zu lassen. Die Abmeldung vom Newsletter ist jederzeit möglich und kann über den dafür vorgesehenen Link im Newsletter erfolgen. Darüber hinaus erlauben wir uns, Ihre Anmeldung zum Newsletter für Remarketing-Zwecke in sozialen Netzwerken wie Facebook etc. zu verwenden.

12.Cookies

Um die Navigation zu erleichtern und bestimmte Funktionen auf unserer Website zu ermöglichen, verwenden wir auf mehreren unserer Webseiten Cookies. Dabei handelt es sich um kleine Textdateien, die auf Ihrem Computer gespeichert werden. Die meisten unserer Cookies werden automatisch gelöscht, wenn Sie Ihren Webbrowser verlassen. Andere bleiben auf Ihrem Computer gespeichert, um Ihre nächsten Besuche auf unserer Seite effizienter und schneller zu gestalten. Unsere Partnerunternehmen können diese Cookies nicht verwenden, um Ihre Daten zu verarbeiten oder Kenntnis von Ihren persönlichen Daten zu erhalten. Wenn Sie keine Cookies auf Ihrem Computer speichern möchten oder über die Speicherung von Cookies informiert werden möchten, können Sie die Installation von Cookies verhindern, indem Sie die Einstellungen Ihres Browsers entsprechend anpassen.

13.Alkoholische Getränke

Alkoholische Getränke werden nicht an Jugendliche unter 18 Jahren verkauft. Während des Bestellvorgangs muss der Kunde bestätigen, dass er 18 Jahre oder älter ist. Wenn dieses Mindestalter nicht erreicht wird, kommt kein Vertrag zustande. Der Kunde ist verpflichtet, eine wahrheitsgemäße Erklärung abzugeben. Biofruits behält sich das Recht vor, ohne Angabe von Gründen eine Kopie des Personalausweises zu verlangen.

14. Recht auf Widerruf

Verbraucher haben ein Widerrufsrecht mit einer Frist von mindestens 48 Stunden vor dem Lieferdatum der Ware. Der Widerruf ist schriftlich an webshop@biofruits.ch zu richten.

15.Zuständiges Gericht

Unsere Geschäftstätigkeit unterliegt ausschließlich dem Schweizer Recht. Die Unwirksamkeit einzelner Bestimmungen der Vertragsbedingungen führt nicht zur Unwirksamkeit des gesamten Vertrages. Die Parteien wählen als Gerichtsstand die Geschäftsstelle des Gerichts von Wallis.

16.Vollständige Kontaktdaten von Biofruits SA.

Name: Biofruits SA
Anschrift: Route du Rhône 12, 1963 Vétroz.
Email: info@biofruits.ch
Telefon-Nr.: 027 345 39 39

Bei Fragen zu den Allgemeinen Geschäftsbedingungen kontaktieren Sie uns bitte über die Adresse info@biofruits.ch

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